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Marie

Conflit entre deux noms de domaines similaires

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Bonjour,

On a un probleme avec un autre site qui a un nom de domaine similaire les tirets en plus

il existe depuis à peu pres la meme année que nous, la thématique est la meme meme si on a pas exactement la meme activité / services

il peut prouver une ancienneté via web archive et les réseaux sociaux

nous on a des preuves aussi via les réseaux sociaux quasi aux memes dates et avec nos clients qu'on exploitait bien le site

donc comment nous départager ?

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Bonjour Marie,

Je dirais que le projet le plus sérieux va l'emporter

il y a souvent un site "squatteur" et un site pro

c'est à l'appréciation du juge, chaque situation est unique

ensuite avez vous vraiment la meme activité ?

et deuxieme question, qui veut récupérer le domaine de l'autre ?

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Hello.

C'est une très bonne question ! Il y a plusieurs années j'ai reçu un mail en anglais d'une boite chinoise qui s'adressait à plusieurs personnes. Il était question du rachat d'un certain nombre de domaines "*nephila*.*". Ils prévenaient juste et de souvenir il n'y avait pas notion de négociations et je me rappelle qu'à l'époque je m'étais posé la question de savoir si je pouvais perdre mon domaine =/.

Bref, tout ce blabla pour dire que le sujet est intéressant et je compte bien le suivre si des personnes sont compétentes pour te répondre Marie.

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Globalement, il y a deux cas de figure :

 

marque déposée ? si oui et qu'il y exploitation effective, la messe est dite

pas de marque déposée ? alors il faut prouver l'antériorité d'exploitation de l'appellation commerciale /dénomination commerciale, plus le dossier sera étoffé, plus vous aurez des chances de gagner

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La marque déposée à l'INPI c'est completement obsolète, je parle pour le web, il suffit que le mec prouve une seule action commerciale sur la marque en 5 ans pour que tu l'aies dans l'os...

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